Eu marteaux amazone, pomme sur les impôts

BRUXELLES – L’UE a tourné la vis géants de la technologie US mercredi, la commande Amazon pour rembourser Luxembourg 250 millions d’euros (R3.9 milliards) des impôts sur le dos et en prenant l’Irlande devant les tribunaux pour avoir omis de recueillir des milliards d’Apple.

Le chef de la concurrence de l’Europe Margrethe Vestager accusé minuscule Luxembourg d’un accord illégal avec le géant commercial internet Amazon pour payer moins d’impôts que les autres entreprises.

Les deux cas font partie d’une offensive plus large par l’UE sur les mastodontes de la Silicon Valley que l’Europe cherche des moyens de les réglementer plus étroitement sur des questions allant de la vie privée à l’impôt.

"Luxembourg a donné des avantages fiscaux illégaux pour Amazon Microsoft Word 2007 de récupération de fichiers. En conséquence, près des trois quarts des bénéfices d’Amazon ne sont pas imposés," Vestager a déclaré dans un communiqué.

La demande fiscale intervient un an après le disque de charge Vestager commandé icône tech Apple pour rembourser 13 milliards d’euros en arriérés d’impôts à l’Irlande dans une décision qui a choqué le monde.


"La Commission européenne a décidé de renvoyer l’Irlande devant la Cour de justice européenne pour ne pas avoir à se remettre de l’aide de l’État d’Apple illégale," régulateur anti-trust de l’UE dans un communiqué.

L’annonce de Vestager intervient quelques jours après que l’UE a déclaré lors d’un sommet spécial numérique qu’il élaborait une taxe spéciale ciblant Google et Facebook, une politique prônée par le président français Emmanuel Macron.

Pour sa part, Amazon a rejeté fortement les allégations, en faisant valoir qu’il emploie 1500 personnes au Luxembourg et que son activité reste rentable en Europe.

"Nous croyons que Amazon n’a pas reçu de traitement spécial du Luxembourg et que nous avons payé la taxe en pleine conformité avec le Luxembourg et le droit fiscal international," il a déclaré dans un communiqué, ajoutant qu’il étudierait ses options juridiques.

Lancé en 2014, la sonde de la Commission européenne dans la traite d’Amazon avec le Luxembourg fait partie de plusieurs enquêtes sur les arrangements fiscaux entre les amoureux de grandes entreprises et plusieurs pays de l’UE.

Le cas Amazon repose sur la conviction qu’un accord fiscal entre le Luxembourg et Amazon en 2003 constitué illégale "aide d’État", Donnant à l’entreprise un avantage injuste par rapport aux concurrents.

L’arrangement, qui a depuis été abandonné, "Amazon a permis de déplacer la grande majorité de ses bénéfices d’une société du groupe Amazon qui est assujetti à l’impôt au Luxembourg à une société non soumise à l’impôt."

Une fois trouvé en faute, un pays doit recouvrer le montant accordé des aides d’Etat illégales, potentiellement une énorme quantité d’argent étant donné que certaines des ententes fiscales remontent plusieurs années.

La plupart des sondes de Bruxelles sont venus à la suite de la "Luxleaks" scandale qui a révélé les détails des allégements fiscaux accordés par le riche duché à des dizaines de grandes entreprises américaines.

Les révélations sont venus comme un embarras particulier pour la Commission européenne Jean-Claude Juncker, qui était premier ministre du Luxembourg au moment où les ententes fiscales ont été faites.

Dans des cas similaires contre les accords fiscaux pour la chaîne Starbucks coffee-shop aux Pays-Bas et constructeur automobile italien Fiat à Luxembourg Vestager a ordonné aux deux entreprises de payer environ 30 millions d’euros.

Mais la plus grande décision de Vestager était de loin contre Apple en Irlande, qui a choqué Washington Microsoft Word 2007 de récupération de documents. Le fabricant de l’iPhone, ainsi que l’Irlande, ont fait appel de la décision.

Sous Vestager, la Commission européenne a pris les devants en cause la domination des géants de la technologie Microsoft US Word 2007 de récupération de fichier corrompu. En Juin, l’UE a giflé Google avec une amende record de 2,4 milliards d’euros pour favoriser illégalement son service commercial dans les résultats de recherche.

Mais il y a des signes politiques sont suit son avance, avec Macron mène la charge dans un discours historique le mois dernier sur sa vision pour l’avenir de l’Europe après Brexit.

Macron a appelé à un nouveau type de taxe sur les géants de la technologie comme Facebook et Google basé sur la quantité de valeur qu’ils créent dans un pays plutôt que les bénéfices et a également proposé une bande unique d’imposition des sociétés pour tous les pays de l’UE d’ici 2020.

Juncker a annoncé lors du sommet de l’UE numérique à Tallinn la semaine dernière qu’il proposerait la nouvelle taxe sur les géants de l’Internet l’année prochaine, en dépit de l’opposition des États à faible fiscalité comme l’Irlande et le Luxembourg.

Le géant technologique a résisté à l’idée de mettre la maison en espèces, en raison des mesures dissuasives dans le code fiscal des États-Unis, ce qui permet des entreprises multinationales de reporter les bénéfices alors qu’ils sont détenus à l’étranger.

Les autorités françaises soupçonnent Google de "la fraude fiscale aggravée et de complot pour dissimuler (il)," le parquet financier national (PNF) dans un communiqué.